Déposée le 7 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Future France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PC CONSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Future France domicilié(e) 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 330 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUTURE FRANCE domicilié(e) 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
La marque PC CONSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Future France SAS - 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 388330417
FUTURE FRANCE - 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination n°498948 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04
Inscription le 5 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590026 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, affiches, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, clichés, papier, carton, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, loction d'enregistrement sonores, locations de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles, montage de bandes vidéos, service de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne, publication électroniques de livres et de périodiques en ligne, micro édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PC CONSO"
