COMPUTER ARTS
Présentation de la marque COMPUTER ARTS
Déposée le 21 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Future France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPUTER ARTS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPUTER ARTS est expirée depuis le 17 août 2017.
Future France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-10
Inscription le 3 mars 1998 - Retrait partiel n°250864 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 6 février 2008 - Concession de licence n°468395 - Publication au BOPI 2008-02-06
Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de dénomination n°331189 - Publication au BOPI 2001-09-18
Inscription le 23 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464105 - Publication au BOPI 2007-10-23
Renouvellement sans limitation le 17 août 2007 n°2348911 - Publication au BOPI 2007-08-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52