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BioMine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioMine
FuturaMat

Numéro de dépôt :
4444980
Date de dépôt :
11/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2028
BioMine de FuturaMat

Présentation de la marque BioMine

Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par FuturaMat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioMine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est FuturaMat domicilié(e) 660 Route de chaix - 86130 - DISSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FuturaMat, Madame Sandra MARTIN domicilié(e) 660 Route de Chaix - 86130 - DISSAY - France.

La marque BioMine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioMine arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

FuturaMat a également déposé les autres marques suivantes : FUTURAMAT LES POLYMERES A BASE VEGETALE , BioCérès , PolyFibra


FuturaMat - 660 Route de chaix - 86130 - DISSAY - France


FuturaMat, Madame Sandra MARTIN - 660 Route de Chaix - 86130 - DISSAY - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°748958 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage.