Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWITCH
FUTURA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1507608
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque SWITCH

Déposée le 6 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE domicilié(e) 41/43 Rue Pergolèse, 75116 PARIS (dossier no 2133998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2133998) - France.

La marque SWITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWITCH est expirée depuis le 6 janvier 2009.

FUTURA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTONIC , LA COUTURE-PLAISIR , PRIMA , FORCE 10 , RIVAGE , OREADE , PAPRIKA , Master Net , L'ECRIVAIN PUBLIC , SOLTONIC


FUTURA FRANCE (société anonyme) - 41/43 Rue Pergolèse, 75116 PARIS (dossier no 2133998) - France - SIREN 353545890


CABINET LAVOIX - (dossier no 2133998) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1999 n°2133998 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164066 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164064 - Publication au BOPI 1993-10-14

Machines à coudre, machines à tricoter, presses à repasser, réfrigérateurs, congélateurs, cuisinières, fours à micro-ondes, lave-vaisselle, lave-linge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.