Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SINGER l'univers Créatif
FUTURA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3223083
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SINGER l\'univers Créatif de FUTURA FRANCE

Présentation de la marque SINGER l'univers Créatif

Déposée le 29 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINGER l'univers Créatif »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE domicilié(e) 41/43, rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque SINGER l'univers Créatif est expirée depuis le 29 avril 2013.

FUTURA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTONIC , LA COUTURE-PLAISIR , PRIMA , FORCE 10 , RIVAGE , OREADE , PAPRIKA , Master Net , L'ECRIVAIN PUBLIC , SOLTONIC


FUTURA FRANCE (société anonyme) - 41/43, rue Pergolèse,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 353545890


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 11 mai 2005 - renonciation totale n°412026 - Publication au BOPI 2005-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Machines à coudre. Machines-outils, moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les œufs. Patrons pour la couture, patrons pour la confection de vêtements, modèles de broderie, manuels de coutures et de confection de vêtements, matériels d'instruction (à l'exception des appareils) relatifs à la couture et à la confection de vêtements. Papier carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Matières textiles fibreuses brutes, laine brute ou traitée, laine cardée, laine peignée. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêches, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques). Fils à usage textile, fils à broder, fils pour machines à coudre, fils de laine, fils de lin, fils de rayonne, fils à repriser, laine filée. Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus de coton, cotonnades, doublures (étoffes), étoffes et tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, linge de maison, linge de table non en papier, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Couvertures de lit et de table. Aiguilles à coudre, aiguilles à repriser, aiguilles à tricoter, aiguilles de machines à coudre ; cordons, galons et lacets à border, bords pour vêtements, boutons-pression, épaulettes pour vêtements, fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, passementerie, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie). Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux de création et de loisirs créatifs, à savoir jeux permettant de réaliser des travaux de couture, de confectionner des vêtements et de créer des articles de décorations intérieures et d'ameublement. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël. Broderie, couture, retouche de vêtements. Traitement de matériaux, transformations de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meuneries), scierie, rabotage, découpage, polissage, revêtement métallique, teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites, imperméabilisation de tissus, reliure de documents, étamage, purification et régénération de l'air, vulcanisation (traitement de matériaux), tirage de photographie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.