Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE domicilié(e) 41/43 Rue Pergolèse, 75116 PARIS (dossier no 2067617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 890 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2067617) - France.
La marque POLYBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FUTURA FRANCE (société anonyme) - 41/43 Rue Pergolèse, 75116 PARIS (dossier no 2067617) - France - SIREN 353545890
CABINET LAVOIX - (dossier no 2067617) - France
Renouvellement sans limitation le 22 avril 1996 n°2067617 - Publication au BOPI 1996-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164066 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164064 - Publication au BOPI 1993-10-14
Aspirateurs, brosses, notamment des brosses adaptables sur aspirateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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