Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYBROSSE
FUTURA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1368425
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006
POLYBROSSE de FUTURA FRANCE

Présentation de la marque POLYBROSSE

Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYBROSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE domicilié(e) 41/43 Rue Pergolèse, 75116 PARIS (dossier no 2067617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2067617) - France.

La marque POLYBROSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYBROSSE est expirée depuis le 22 août 2006.

FUTURA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTONIC , LA COUTURE-PLAISIR , PRIMA , FORCE 10 , RIVAGE , OREADE , PAPRIKA , Master Net , L'ECRIVAIN PUBLIC , SOLTONIC


FUTURA FRANCE (société anonyme) - 41/43 Rue Pergolèse, 75116 PARIS (dossier no 2067617) - France - SIREN 353545890


CABINET LAVOIX - (dossier no 2067617) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1996 n°2067617 - Publication au BOPI 1996-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164066 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164064 - Publication au BOPI 1993-10-14

Aspirateurs, brosses, notamment des brosses adaptables sur aspirateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.