Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAGIQUE A COUDRE
FUTURA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93497404
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque MAGIQUE A COUDRE

Déposée le 20 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGIQUE A COUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE domicilié(e) 41/43, Rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2252911) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2252911) - 75441 - France.

La marque MAGIQUE A COUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAGIQUE A COUDRE est expirée depuis le 19 novembre 2013.

FUTURA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTONIC , LA COUTURE-PLAISIR , PRIMA , FORCE 10 , RIVAGE , OREADE , PAPRIKA , Master Net , L'ECRIVAIN PUBLIC , SOLTONIC


FUTURA FRANCE, Société Anonyme - 41/43, Rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2252911) - 75116 - France - SIREN 353545890


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2252911) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252911 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Machines à coudre; machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs