Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HIRONDELLE
FUTURA FRANCE

Numéro de dépôt :
95603128
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque L'HIRONDELLE

Déposée le 27 décembre 1995 par la société FUTURA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HIRONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société FUTURA FRANCE domicilié(e) 41-43 rue Pergolèse, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque L'HIRONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HIRONDELLE est expirée depuis le 27 décembre 2005.

FUTURA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTONIC , LA COUTURE-PLAISIR , PRIMA , FORCE 10 , RIVAGE , OREADE , PAPRIKA , Master Net , L'ECRIVAIN PUBLIC , SOLTONIC


FUTURA FRANCE - 41-43 rue Pergolèse, 75116 PARIS - France - SIREN 353545690


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques; disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses; machines à calculer;appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique; fers à repasser électriques ; fers à vapeur ou sans vapeur; presses à repasser; fers générateurs de vapeur.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; accumulateurs de vapeur ; adoucisseurs d'eau ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; installations de filtrage et de conditionnement d'air; appareils pour filtrer l'eau; générateurs de vapeur (autres que parties de machines); séchoirs (appareils); installations de séchage; chauffe-fers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.