Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPA
FUTURA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93464477
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013

Présentation de la marque EUROPA

Déposée le 16 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE domicilié(e) 41/43 Rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2235757) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2235757) - 75441 - France.

La marque EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPA est expirée depuis le 16 avril 2013.

FUTURA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTONIC , LA COUTURE-PLAISIR , PRIMA , FORCE 10 , RIVAGE , OREADE , PAPRIKA , Master Net , L'ECRIVAIN PUBLIC , SOLTONIC


FUTURA FRANCE, Société Anonyme - 41/43 Rue Pergolèse,75116 PARIS (dossier no 2235757) - 75116 - France - SIREN 353545890


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2235757) - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 26 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161437 - Publication au BOPI 1993-07-26

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235757 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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