Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAHIA
FUTURA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96656626
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque BAHIA

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURA FRANCE domicilié(e) 41/43, rue Pergolèse, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 545 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHIA est expirée depuis le 20 décembre 2006.

FUTURA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLTONIC , LA COUTURE-PLAISIR , PRIMA , FORCE 10 , RIVAGE , OREADE , PAPRIKA , Master Net , L'ECRIVAIN PUBLIC , SOLTONIC


FUTURA FRANCE (société anonyme) - 41/43, rue Pergolèse, 75116 PARIS - France - SIREN 353545890


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Machines à coudre