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Marques déposées par la société FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR SEM
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ESPERA ÉCOLE Sbarro MONTBÉLIARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPERA ÉCOLE Sbarro MONTBÉLIARD
FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR SEM

Numéro de dépôt :
3571639
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
ESPERA ÉCOLE Sbarro MONTBÉLIARD de FUTURA DES PROJETS POUR L\'AVENIR SEM

Présentation de la marque ESPERA ÉCOLE Sbarro MONTBÉLIARD

Déposée le 21 avril 2008 par la société FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR SEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPERA ÉCOLE Sbarro MONTBÉLIARD »

Le déposant est la société FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR SEM domicilié(e) 213 RUE PIERRE MARTI,25460 ETUPES - 25460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 743 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR domicilié(e) 213 RUE PIERRE MARTI,25460 ETUPES - 25460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPERA ÉCOLE Sbarro MONTBÉLIARD est expirée depuis le 21 avril 2018.

FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR SEM a également déposé les autres marques suivantes : FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR SEM


FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR SEM - 213 RUE PIERRE MARTI,25460 ETUPES - 25460 - France - SIREN 499743375


FUTURA DES PROJETS POUR L'AVENIR - 213 RUE PIERRE MARTI,25460 ETUPES - 25460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 21 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551565 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

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