Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y'A PAS DE HONTE !
FUTUR TV Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94515502
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014

Présentation de la marque Y'A PAS DE HONTE !

Déposée le 14 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUTUR TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y'A PAS DE HONTE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUTUR TV domicilié(e) 21, rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2259999) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 125 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES et STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2259999) - 75001 - France.

La marque Y'A PAS DE HONTE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y'A PAS DE HONTE ! est expirée depuis le 14 avril 2014.

FUTUR TV a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES COPAINS , LE TOUR DE FRANCE DES CHEFS , LE BON NUMERO , LES TROPHEES DE LA BEAUTE THE BEAUTY AWARDS , FEMMES ETC … , L'A.B.C. DE LA CUISINE , DESTINS DE STARS , MODES ETC…


FUTUR TV Société par actions simplifiée - 21, rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2259999) - 75015 - France - SIREN 390125581


DESBARRES et STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2259999) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2004 n°2259999 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres; articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménages; matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; anneaux de cigares; objetss d'art gravés; objets d'art lithographiés; pierres lithographiques; cachets (sceaux); tampons pour sceaux; coffrets et supports à cachets; calendriers; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; cartes postales; représentations et reproductions graphiques; dessous de chopes à bière; billets (tickets); blocs (papeterie); fanions en papier; figurines (statuettes en papier mâché; nappes et serviettes en papier.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Services d'abonnement à des journaux; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; estimation et expertises en affaires commerciales; renseignements d'affaires et investigation pour affaires; affichage: agences d'informations commerciales; agences de publicité; diffusion d'annonce et de matériel publicitaires; consultation pour les questions de personnel; mise à jour de documentation publicitaire; reproduction de documents; étude et recherche de marché; gestion de fichiers informatiques; locations d'espaces publicitaires; sondage d'opinion; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; prévision économiques; promotion des ventes; courrier publicitaire; publicité radiophonique et télévisée; relations publiques; information statistique.Télécommunications; agences d'informations; agences de presse; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; expédition et transmission de dépêches; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques; émissions radiophoniques et télévisées; messagerie électronique; transmission de télécopies; télévision par câble; communication télématique.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Production et location de films sur bande vidéo; services de club; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; production de films; formation pratique; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours; prêt de livres; production de films et de films sur bandes vidéo; production et représentation de spectacles; services de studio d'enregistrement; studios de cinéma; divertissements radiophoniques et télévisés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.