Déposée le 16 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUTUR T.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SLC SALUT LES CHOUCHOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUTUR T.V domicilié(e) 21 rue LEBLANC, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque SLC SALUT LES CHOUCHOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FUTUR T.V. (Société à Responsabilité Limitée) - 21 rue LEBLANC, 75015 PARIS - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432929 - Publication au BOPI 2006-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432928 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432921 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 24 février 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°250326 - Publication au BOPI 1998-02-24
Inscription le 31 mars 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°275012 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 23 juin 1997 - Retrait partiel n°239070 - Publication au BOPI 1997-06-23
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Logiciels de jeux, logiciels interactifs ; ordinateurs ;Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; pierres lithographiques ; cachets (sceaux) ; tampons pour sceaux ; coffrets et supports à cachets ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; chromolithographies ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; pains à cacheter ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques ; dessous de chopes à bière ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; fanions en papier ; figurines (statuettes en papier mâché) ; nappes et serviettes en papier.Télévision par satellite ; communication et transmission de données et notamment de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou de sons et/ou d'images animées ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de réseaux informatiques ou optiques ; services de transmission d'informations contenues dans une base de données.Activités sportives publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production et représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma ; services d'enseignement, d'éducation, proposés sur tout support électronique et informatique, consultables, transmis et interrogeables quelqu'en soit le moyen, et notamment électronique, informatique, téléphonique, magnétique, disques compact-optiques ou numériques, interactifs ou non, télévisuel, radiophonique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SLC SALUT LES CHOUCHOUS"