Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCAS FLORIANE
FUTUR SYSTEM - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3158807
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
11/04/2012
CCAS FLORIANE de FUTUR SYSTEM

Présentation de la marque CCAS FLORIANE

Déposée le 11 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUTUR SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CCAS FLORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUTUR SYSTEM domicilié(e) 343, boulevard Romain Rolland,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 091 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent SANTOS FUTUR SYSTEM domicilié(e) 343, boulevard Romain Rolland,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

La marque CCAS FLORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCAS FLORIANE est expirée depuis le 11 avril 2012.

FUTUR SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : FSBACKUP , SAGA Gestion des Régies d'avances et de recettes


FUTUR SYSTEM - S.A.R.L. - 343, boulevard Romain Rolland,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 434091922


Monsieur Laurent SANTOS FUTUR SYSTEM - 343, boulevard Romain Rolland,13009 MARSEILLE - 13009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Logiciels de gestion, programmes enregistrés