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Marques déposées par l'association loi 1901 Futsal Paris XV
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Futsal Nations Cup
Marque expirée - Marque en non vigueur

Futsal Nations Cup
Association Futsal Paris XV ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3398779
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2015
Futsal Nations Cup de Futsal Paris XV

Présentation de la marque Futsal Nations Cup

Déposée le 20 décembre 2005 par l'association loi 1901 Futsal Paris XV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Futsal Nations Cup »

Le déposant est l'association loi 1901 Futsal Paris XV domicilié(e) 2 square Albert Bartholomé,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Bruder domicilié(e) 103 rue Sadi Carnot,92170 VANVES - 92170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Futsal Nations Cup est expirée depuis le 20 décembre 2015.


Association Futsal Paris XV ASSOCIATION LOI 1901 - 2 square Albert Bartholomé,75015 PARIS - 75015 - France


Laurent Bruder - 103 rue Sadi Carnot,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Vêtements, t.shirts, maillots, chaussures, chaussures de sport, gants, cravates, bonneterie, chaussettes, sous vêtements.Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques, communication radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, agences de presse ou agence d'informations nouvelles, émission radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique.Education, formation, divertissement, organisation d'activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publications de livres production de films sur bande vidéo, productions d'émissions télévisuelles, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro édition.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.