Marque expirée - Marque en non vigueur

ONLY ONE
FUSY Jean-François, Agissant pour le compte de la société “ ONLY ONE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3654992
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
ONLY ONE de FUSY Jean-François

Présentation de la marque ONLY ONE

Déposée le 5 juin 2009 par FUSY Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONLY ONE »

Le déposant est FUSY Jean-François, Agissant pour le compte de la société “ ONLY ONE ” en cours de formation domicilié(e) 37 square des Chevreuils - 91220 - LE PLESSIS PATE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François FUSY domicilié(e) 37 Square des Chevreuils - 91220 - LE PLESSIS PÂTÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONLY ONE est expirée depuis le 5 juin 2019.


FUSY Jean-François, Agissant pour le compte de la société “ ONLY ONE ” en cours de formation - 37 square des Chevreuils - 91220 - LE PLESSIS PATE - France


Jean-François FUSY - 37 Square des Chevreuils - 91220 - LE PLESSIS PÂTÉ - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

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