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Marques déposées par monsieur Fusillier Jean-Louis
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Mas Barthe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas Barthe
M. Fusillier Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3920361
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
Mas Barthe de Fusillier Jean-Louis

Présentation de la marque Mas Barthe

Déposée le 16 mai 2012 par monsieur Fusillier Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas Barthe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est monsieur Fusillier Jean-Louis domicilié(e) 8 allée Frédéric Mistral - 34790 - GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fusillier Jean-Louis domicilié(e) 8 allée Frédéric Mistral - 34790 - GRABELS - France.

La marque Mas Barthe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Barthe est expirée depuis le 16 mai 2022.


M. Fusillier Jean-Louis - 8 allée Frédéric Mistral - 34790 - GRABELS - France


M. Fusillier Jean-Louis - 8 allée Frédéric Mistral - 34790 - GRABELS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.