Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLISS CONTROL
FUSILIER Jean-Marie

Numéro de dépôt :
97693985
Date de dépôt :
03/09/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2007

Présentation de la marque GLISS CONTROL

Déposée le 3 septembre 1997 par FUSILIER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GLISS CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est FUSILIER Jean-Marie, domicilié(e) Voie des Chartons, 88650 ANOULD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque GLISS CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLISS CONTROL est expirée depuis le 3 septembre 2007.

FUSILIER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : STARTTRONIC , VICOTRONIC , J M F ELECTRONIQUE


FUSILIER Jean-Marie - Voie des Chartons, 88650 ANOULD - France


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Vérins (machines) pneumatiques ou hydrauliques. Composants de logique pneumatique ou hydraulique à savoir valves, vannes (parties de machines), tiroirs, distributeurs, servovannes. Actionneurs pneumatiques ou hydrauliques, électropneumatiques ou électrohydrauliques. Circuits électroniques. Cartes électroniques comportant des circuits électroniques. Boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, notamment pour tracteurs agricoles et forestiers. Commandes de boites de vitesse à savoir organes pneumatiques, hydrauliques et électroniques pour l'actionnement d'une boîte de vitesse. Commandes pneumatiques ou hydrauliques de freins ou de ralentisseurs pour véhicules ou pour machines de manutention telles qu'un treuil

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.