Déposée le 18 février 2004 par Fuselier Jean-marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SUPPLEMENT D'AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est Fuselier Jean-marc, Gilbert domicilié(e) 31, Route de Valbonne,06110 LE CANNET - 06110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fuselier Jean-Marc domicilié(e) 31, Route de Valbonne,06110 LE CANNET - 06110 - France.
La marque SUPPLEMENT D'AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPPLEMENT D'AME est expirée depuis le 18 février 2014.
Fuselier Jean-marc, Gilbert - 31, Route de Valbonne,06110 LE CANNET - 06110 - France
Fuselier Jean-Marc - 31, Route de Valbonne,06110 LE CANNET - 06110 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; lampes de poche ; abat-jour ; bruleurs à alcool ; lampes ; lampadaires ; lanternes ; lustres, plaque chauffantes, séchage, corps chauffants, chauffe-plats ; fontaines ; jets d'eau ornementaux. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ; porte parapluie ; porte-manteaux ; porte-revues ; piedestaux pour pots de fleurs ; vitrines, desertes, divans, fauteuils, tables, berceaux, appliques murales décoratives. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; bocaux ; bouchons ; boutons, coquetiers, dessous de plats, dessous de fer à repasser, enseignes en porcelaine ou en verre, épices, mosaïques en verre, planche à découper, poteries, pots, porte savons, verre auxquels sont incorporés de fins conducteurs électriques, verre, récipients et à boire. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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