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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUSEAU - CONSEILS
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TRANCHE DE...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANCHE DE...
FUSEAU - CONSEILS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1657679
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2001
TRANCHE DE... de FUSEAU - CONSEILS

Présentation de la marque TRANCHE DE...

Déposée le 24 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUSEAU - CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANCHE DE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUSEAU - CONSEILS domicilié(e) 14 rue du Bois Guillaume, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque TRANCHE DE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANCHE DE... est expirée depuis le 24 avril 2001.

FUSEAU - CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : TRANCHE DE COM'


FUSEAU - CONSEILS (Société à Responsabilité Limitée) - 14 rue du Bois Guillaume, 91000 EVRY - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

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