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Marques déposées par FUSCIELLI Michel
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DOUCE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCE PROVENCE
FUSCIELLI Michel
CHAUVIN Paul

Numéro de dépôt :
99820243
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019

Présentation de la marque DOUCE PROVENCE

Déposée le 20 octobre 1999 par FUSCIELLI Michel et CHAUVIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE PROVENCE »

Les déposants sont FUSCIELLI Michel domicilié(e) 33 montée du Ginesté septentrional - 83780 - FLAYOSC - France et CHAUVIN Paul domicilié(e) Le Colysée 121 Av. Maréchal JUIN - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUSCIELLI Michel Docteur CHAUVIN Paul domicilié(e) 81 Av Jean Garrus - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE PROVENCE est expirée depuis le 20 octobre 2019.

FUSCIELLI Michel a également déposé les autres marques suivantes : TONUS VITAMINE


FUSCIELLI Michel - 33 montée du Ginesté septentrional - 83780 - FLAYOSC - France

CHAUVIN Paul - Le Colysée 121 Av. Maréchal JUIN - 83300 - DRAGUIGNAN - France


FUSCIELLI Michel Docteur CHAUVIN Paul - 81 Av Jean Garrus - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414690 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Location logements.