Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DURAND BAYLE
Numéro de dépôt :
922878
Date de dépôt :
15/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DURAND BAYLE
Déposée le 15 avril 1975 par monsieur Furt (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU DURAND BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DURAND BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU DURAND BAYLE est expirée depuis le 15 avril 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458