Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DURAND - BAYLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur FURT Jean Louis, "Durand Bayle", 33870 VAYRES.

Numéro de dépôt :
1303742
Date de dépôt :
01/03/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/03/1995

Présentation de la marque CHATEAU DURAND - BAYLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 1 mars 1985 par monsieur FURT Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DURAND - BAYLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FURT Jean Louis - France.

La marque CHATEAU DURAND - BAYLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DURAND - BAYLE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 1 mars 1995.


Monsieur FURT Jean Louis, "Durand Bayle", 33870 VAYRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription - Concession de licence n°31470 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31470 - Publication au BOPI 1988-07-12

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DURAND BAYLE".