Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCELLIA
FURON SAMUEL

Numéro de dépôt :
99802835
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque OCELLIA

Déposée le 15 juillet 1999 par FURON SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est FURON SAMUEL, domicilié(e) 32110 PANJAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FURON SAMUEL - France.

La marque OCELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCELLIA est expirée depuis le 15 juillet 2009.


FURON SAMUEL - 32110 PANJAS - France


FURON SAMUEL - France


Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388603 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Appareils électro-acoustique, appareils de radiodiffusion et télévision, appareils de reproduction de sons, hauts-parleurs, amplificateur pour installations de reproduction de sons, vibrateurs acoustiques, enceintes acoustiques. Instruments de musique. Meubles, Appareils électriques à savoir : - amplificateur, préamplificateur. - lecteur laser. Tuner, récepteur radio.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.