Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- ICE - BAR -
S.A. FURNOTEL

Numéro de dépôt :
1271466
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque - ICE - BAR -

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) FURNOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - ICE - BAR - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FURNOTEL domicilié(e) 46, rue de Belleville, 75020. PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GOURSOLAS Claude. - France.

La marque - ICE - BAR - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - ICE - BAR - est expirée depuis le 14 février 1994.

FURNOTEL a également déposé les autres marques suivantes : CEP COMPTOIR ELECTRONIQUE PHECEEN , Furnotel , EURO VENTIL , EURO FORNI , F LE FROID BY FURNOTEL , BEST F , LE CHAUD BY FURNOTEL , TOAST -AIR


S.A. FURNOTEL - 46, rue de Belleville, 75020. PARIS - France


Monsieur GOURSOLAS Claude. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Machines à fabriquer des glaçons ou de la glace en paillettes ou sous diverses formes.