Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTSIETOY
FUNRISE TOYS EUROPE Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94536967
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque TOOTSIETOY

Déposée le 16 septembre 1994 par la société FUNRISE TOYS EUROPE Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOOTSIETOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société FUNRISE TOYS EUROPE Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) 3 allée du Moulin Berger Techno Parc Moulin Berger, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 516 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOOTSIETOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTSIETOY est expirée depuis le 16 septembre 2004.


FUNRISE TOYS EUROPE Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée - 3 allée du Moulin Berger Techno Parc Moulin Berger, 69130 ECULLY - France - SIREN 392516878


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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