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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP NORD
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POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE DE L'ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE DE L'ARTOIS
FUNECAP NORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3635986
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2029
POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE DE L\'ARTOIS de FUNECAP NORD

Présentation de la marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE DE L'ARTOIS

Déposée le 11 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP NORD domicilié(e) 314 route de Lille - 62300 - LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 232 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3635986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE DE L'ARTOIS arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

FUNECAP NORD a également déposé les autres marques suivantes : SERVICES FUNERAIRES ET MARBRERIE LAURENT , LAURENT SERVICES FUNERAIRES


FUNECAP NORD, Société par actions simplifiée - 314 route de Lille - 62300 - LENS - France - SIREN 441232352


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 20 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618874 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709414 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;

Pompes funèbres ; services de crémation.