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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP IDF
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Rebillon POMPES FUNÈBRES & MARBRERIE DEPUIS 1811
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rebillon POMPES FUNÈBRES & MARBRERIE DEPUIS 1811
FUNECAP IDF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4334954
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
Rebillon POMPES FUNÈBRES & MARBRERIE DEPUIS 1811 de FUNECAP IDF

Présentation de la marque Rebillon POMPES FUNÈBRES & MARBRERIE DEPUIS 1811

Déposée le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP IDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rebillon POMPES FUNÈBRES & MARBRERIE DEPUIS 1811 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP IDF domicilié(e) 50 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 216 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Rebillon POMPES FUNÈBRES & MARBRERIE DEPUIS 1811 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334954.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 26 36 37 39 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rebillon POMPES FUNÈBRES & MARBRERIE DEPUIS 1811 arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

FUNECAP IDF a également déposé les autres marques suivantes : L'ORGANISATION FUNERAIRE , OA OBSEQUES ASSISTANCE , S.O.S. DECES , A POMPES FUNEBRES ASSISTANCE , ESPRIT TRANQUILLE , OF ORGANISATION FUNERAIRE , REBIROC , l'Organisation Funéraire Ensemble depuis 1950 , OF ORGANISATION FUNERAIRE LE SERVICE FUNERAILLES DE LA MUTUALITE , ESPRIT FUNERAIRE


FUNECAP IDF, Société par actions simplifiée - 50 BOULEVARD EDGAR QUINET - 75014 - PARIS - France - SIREN 753216704


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Marbre ; monuments funéraires non métalliques ; pierres funéraires ; pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ; dalles, plaques et stèles funéraires non métalliques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; objets d'art, statues, figurines, statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; encadrements de tombes non métalliques ; tombes non métalliques ; vitraux ;

Urnes funéraires ; cercueils ; garnitures de cercueils non métalliques ; objets d'art, figurines, statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Fleurs artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ;

Assurances ; consultation et information en matière d'assurances ; produits et services financiers par capital décès ou compte de dépôt destinés à la couverture de frais destinés au décès ; contrats d'assurance pré-obsèques ; prêt (finance) ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Construction et entretien de crématoriums, de funérariums, columbariums, monuments funéraires, jardins du souvenir, et cimetières à l'exception du jardinage ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; restauration de mobilier ; restauration d'oeuvres d'art ; location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien de sites funéraires à l'exception du jardinage ;

Transport, notamment transport de personnes ; transports de corps avant et après mise en bière ; location de véhicules de transport ;

Services de pompes funèbres ; services de réception de corps de personnes décédées en chambres funéraires ; services d'organisation de réunions de recueillement ; services d'enterrement, d'inhumation ; services de crémation ; services de conseil et d'assistance juridique inhérents au décès et à l'organisation des funérailles ; conseils et informations dans le domaine du funéraire.