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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP HOLDING NORD
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LES MARBRIERS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARBRIERS DE FRANCE
FUNECAP HOLDING NORD, SAS

Numéro de dépôt :
3938726
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
LES MARBRIERS DE FRANCE de FUNECAP HOLDING NORD

Présentation de la marque LES MARBRIERS DE FRANCE

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP HOLDING NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARBRIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUNECAP HOLDING NORD domicilié(e) 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 199 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUNECAP HOLDING NORD, M. GISSEROT THIERRY domicilié(e) 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France.

La marque LES MARBRIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARBRIERS DE FRANCE est expirée depuis le 31 juillet 2022.

FUNECAP HOLDING NORD a également déposé les autres marques suivantes : MARBRIERS DE FRANCE , MARBRIERS DE FRANCE , LES ARTISANS MARBRIERS


FUNECAP HOLDING NORD, SAS - 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France - SIREN 538199696


FUNECAP HOLDING NORD, M. GISSEROT THIERRY - 314 ROUTE DE LILLE - 62300 - LENS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604083 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Pompes funèbres.