ACCELERE Motos Route d'AUTUN 71880 CHATENOY le ROYAL Tél. 03 85 98 13 43 - Fax. 03 85 98 13 44 S.A.R.L. F.M.A. Au capital de 7 624 E. SIRET 429 952 500
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCELERE Motos Route d'AUTUN 71880 CHATENOY le ROYAL Tél. 03 85 98 13 43 - Fax. 03 85 98 13 44 S.A.R.L. F.M.A. Au capital de 7 624 E. SIRET 429 952 500
Fun Moto accessoires
Numéro de dépôt :
3186754
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
Présentation de la marque ACCELERE Motos Route d'AUTUN 71880 CHATENOY le ROYAL Tél. 03 85 98 13 43 - Fax. 03 85 98 13 44 S.A.R.L. F.M.A. Au capital de 7 624 E. SIRET 429 952 500
Déposée le 30 septembre 2002 par la société Fun Moto accessoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCELERE Motos Route d'AUTUN 71880 CHATENOY le ROYAL Tél. 03 85 98 13 43 - Fax. 03 85 98 13 44 S.A.R.L. F.M.A. Au capital de 7 624 E. SIRET 429 952 500 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la société Fun Moto accessoires domicilié(e) Route d'autun,71880 Chatenoy le Royal - 71880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 952 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISAIE Jerome, Fun Moto accessoires domicilié(e) Route d'autun,71880 Chatenoy le Royal - 71880 - France.
La marque ACCELERE Motos Route d'AUTUN 71880 CHATENOY le ROYAL Tél. 03 85 98 13 43 - Fax. 03 85 98 13 44 S.A.R.L. F.M.A. Au capital de 7 624 E. SIRET 429 952 500 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCELERE Motos Route d'AUTUN 71880 CHATENOY le ROYAL Tél. 03 85 98 13 43 - Fax. 03 85 98 13 44 S.A.R.L. F.M.A. Au capital de 7 624 E. SIRET 429 952 500 est expirée depuis le 30 septembre 2012.
Fun Moto accessoires - Route d'autun,71880 Chatenoy le Royal - 71880 - France - SIREN 429952500
ISAIE Jerome, Fun Moto accessoires - Route d'autun,71880 Chatenoy le Royal - 71880 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Huiles et graisses industrielles Machines-outils Véhicules Cuir et imitations cuirs Réparations ; services d'intalation
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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