FUMOCEAN
Présentation de la marque FUMOCEAN
Déposée le 21 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUMOCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUMOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FUMOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMOCEAN est expirée depuis le 21 août 2006.
Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337034 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40