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Marques déposées par FUMEZ andré
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ISONORME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISONORME
FUMEZ andré
MUGNIER François

Numéro de dépôt :
95562846
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ISONORME

Déposée le 13 mars 1995 par FUMEZ andré et MUGNIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISONORME »

Les déposants sont FUMEZ andré, domicilié(e) Rte de la Grotte, 74890 Bons en Chablais - France et MUGNIER François, domicilié(e) Rue de la Gare, 74890 Bons en Chablais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUMEZ andré - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19


FUMEZ andré - Rte de la Grotte, 74890 Bons en Chablais - France

MUGNIER François - Rue de la Gare, 74890 Bons en Chablais - France


FUMEZ andré - France


Inscription le 11 août 1997 - Rejet total n°241306 - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1997-08-11

Matériaux de constructions métalliques.Constructions transportables métalliques.Produits métalliques non compris dans d'autres classes.Matériaux de constructions non métalliques.Constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.