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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FUMERIES OCCITANES
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FUMERIES OCCITANES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUMERIES OCCITANES
FUMERIES OCCITANES SA

Numéro de dépôt :
94539467
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014

Présentation de la marque FUMERIES OCCITANES

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) FUMERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUMERIES OCCITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUMERIES OCCITANES domicilié(e) lieu dit Bramofan,11430 GRUISSAN PLAGE (dossier no 2286046) - 11430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 720 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAUS Yann S.A FUMERIES OCCITANES domicilié(e) Lieu dit Bramofan,11430 GRUISSAN PLAGE (dossier no 2286046) - 11430 - France.

La marque FUMERIES OCCITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUMERIES OCCITANES est expirée depuis le 6 octobre 2014.

FUMERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : SHALMON , Les TARTES DU SOLEIL , FUMERIES OCCITANES , BASKIFLETTE


FUMERIES OCCITANES SA - lieu dit Bramofan,11430 GRUISSAN PLAGE (dossier no 2286046) - 11430 - France - SIREN 388720609


Monsieur MAUS Yann S.A FUMERIES OCCITANES - Lieu dit Bramofan,11430 GRUISSAN PLAGE (dossier no 2286046) - 11430 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2286046 - Publication au BOPI 2005-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibiers, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses commestibles; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices; glace.Spiritueux, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.