Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) FUMASOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUMASOL domicilié(e) Ferme de Mont Saint Sébastien, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE (dossier no 2132673) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 981 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THESIS - Cabinet d'avocats Madame Marie-Christine CHAUSSON domicilié(e) (dossier no 2132673) - France.
La marque FUMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUMASOL est expirée depuis le 14 février 2009.
FUMASOL Société anonyme - Ferme de Mont Saint Sébastien, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE (dossier no 2132673) - France - SIREN 315981852
THESIS - Cabinet d'avocats Madame Marie-Christine CHAUSSON - (dossier no 2132673) - France
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1998 n°2132673 - Publication au BOPI 1998-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles, et synthétiques, matières plastiques à l'état brut, (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes substances adhésives destinées à l'industrie.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Traitement de matériaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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