Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES FRUITS DE GABY
Numéro de dépôt :
1734277
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
13/04/1999
Présentation de la marque LES FRUITS DE GABY
Déposée le 13 avril 1989 par monsieur FUMAS René Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « LES FRUITS DE GABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES FRUITS DE GABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734277.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DE GABY est expirée depuis le 13 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12