Déposée le 14 avril 1999 par Fulton et Morel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FEMINA CLASSIC TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Les déposants sont Fulton, Henri, Joseph, domicilié(e) 17 rue Delabordère, 92200 Neuilly/Seine - France et Morel, Viviane, domicilié(e) 3 rue des Vieilles Vignes, 92400 Courbevoie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Fulton - France.
La marque FEMINA CLASSIC TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fulton, Henri, Joseph - 17 rue Delabordère, 92200 Neuilly/Seine - France
Morel, Viviane - 3 rue des Vieilles Vignes, 92400 Courbevoie - France
Henri Fulton - France
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316392 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Conseils en communication, relations publiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Mise en oeuvre de tous moyens de promotion, publicité et de communication. Toutes affaires commerciales sur le thème automobile : la route bleue, Paris Menton par N6, N7 et N82. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition en tout genre et sous toutes ses formes. Production de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou sport. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès culturels et sportifs. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou sportifs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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