Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMULONE
Numéro de dépôt :
1616042
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2000
Présentation de la marque FORMULONE
Déposée le 19 septembre 1990 par FULLER HAMBLY LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORMULONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULONE est expirée depuis le 19 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08