Déposée le 12 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULGATOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT),
la marque française « HALTE GUÊPES & FRELONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULGATOR domicilié(e) 48 RUE DES CORDELIERS, BOITE POSTALE 23 - 24201 - SALAT LA CANEDA CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 805 110 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FULGATOR, M. PORISSE JEAN-MICHEL domicilié(e) 48 RUE DES CORDELIERS, BOITE POSTALE 23 - 24201 - SALAT LA CANEDA CEDEX - France.
La marque HALTE GUÊPES & FRELONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FULGATOR, SARL - 48 RUE DES CORDELIERS, BOITE POSTALE 23 - 24201 - SALAT LA CANEDA CEDEX - France - SIREN 389805110
FULGATOR, M. PORISSE JEAN-MICHEL - 48 RUE DES CORDELIERS, BOITE POSTALE 23 - 24201 - SALAT LA CANEDA CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Renouvellement sans limitation le 10 août 2015 n°2594884 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-10
Produit chimique destiné à l'industrie. Produit insecticide pour la destruction des insectes nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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