Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fulfilment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRENCH LAB. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fulfilment domicilié(e) 116 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 176 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fulfilment domicilié(e) 110 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.
La marque FRENCH LAB. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854217.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fulfilment, SAS - 116 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France - SIREN 534176326
Fulfilment - 110 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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