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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULCRUM
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Orthèse OHA (orthèse Herbst-Amoric)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orthèse OHA (orthèse Herbst-Amoric)
FULCRUM, sarl

Numéro de dépôt :
3924626
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
Orthèse OHA (orthèse Herbst-Amoric) de FULCRUM

Présentation de la marque Orthèse OHA (orthèse Herbst-Amoric)

Déposée le 4 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULCRUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Orthèse OHA (orthèse Herbst-Amoric) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FULCRUM domicilié(e) 60 rue des écoles - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 019 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fulcrum, sarl, M. Amoric Michel domicilié(e) 60 rue des écoles - 75005 - PARIS - France.

La marque Orthèse OHA (orthèse Herbst-Amoric) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthèse OHA (orthèse Herbst-Amoric) est expirée depuis le 4 juin 2022.


FULCRUM, sarl - 60 rue des écoles - 75005 - PARIS - France - SIREN 393019575


Fulcrum, sarl, M. Amoric Michel - 60 rue des écoles - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.