Marque enregistrée - Marque en vigueur

Végétal Coeur de Ville
FUL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4253500
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
Végétal Coeur de Ville de FUL

Présentation de la marque Végétal Coeur de Ville

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Végétal Coeur de Ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUL domicilié(e) Ferme Urbaine Lyonnaise, 128 avenue Thiers - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 890 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Végétal Coeur de Ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Végétal Coeur de Ville arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

FUL a également déposé les autres marques suivantes : FUL FRESH FOOD FOR URBAN LIVING , FUL FERME URBAINE LYONNAISE


FUL, Société par Actions Simplifiée - Ferme Urbaine Lyonnaise, 128 avenue Thiers - 69006 - LYON - France - SIREN 800890238


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture ; et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Conseil en agriculture ; services d'agriculture, d'horticulture et de ; sylviculture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.