Marque renouvelée - Marque en vigueur

INDEPOL
Fujitsu Services Limited, Société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1381698
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2026

Présentation de la marque INDEPOL

Déposée le 27 novembre 1986 par la société Fujitsu Services Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDEPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Fujitsu Services Limited domicilié(e) 22 Baker Street, W1U 3BW LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INDEPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INDEPOL arrivera à expiration en date du 27 novembre 2026.


Fujitsu Services Limited, Société régie selon les lois du Royaume Uni - 22 Baker Street, W1U 3BW LONDON - Royaume-Uni


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323075 - Publication au BOPI 2006-09-15

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423056 - Publication au BOPI 2005-11-24

Renouvellement sans limitation n°2075780 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2016 n°2632076 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-10

Appareils et installations électroniques de traitement de données et informatiques;appareils et installations de communication de données et de télécommunication;appareils et instruments d'enregistrement de données et de stockage de données;machines de traitement de texte, claviers, unités de visualisation et imprimantes, tous destinés à être utilisés avec les produits ci-dessus;pièces et accessoires inclus en classe 9 destinés à l'ensemble des produits ci-dessus énumérés;disques magnétiques, disques optiques et bandes magnétiques;programmes d'ordinateur;circuits intégrés semi-conducteurs et cartes de circuits imprimés.Imprimés;manuels, publications, livres, périodiques, catalogues, répertoires;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);papeterie pour ordinateur; roues à caractères pour machines à écrire, rubans pour machines à écrire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.