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Marques déposées par la société FUELSAVER LIMITED société organisée selon les lois du Royaume-Uni
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PROZONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROZONE
FUELSAVER LIMITED société organisée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
99792542
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque PROZONE

Déposée le 18 mai 1999 par la société FUELSAVER LIMITED société organisée selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la société FUELSAVER LIMITED société organisée selon les lois du Royaume-Uni domicilié(e) 175 Alphington Road, Exeter, DEVON, EX2 8NA, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAILLOT - France.

La marque PROZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROZONE est expirée depuis le 18 mai 2009.


FUELSAVER LIMITED société organisée selon les lois du Royaume-Uni - 175 Alphington Road, Exeter, DEVON, EX2 8NA, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet CHAILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Dispositifs pour le conditionnement de carburant, dispositifs pour économiser le carburant et dispositifs pour contrôler l'émission des gaz d'échappement, tous pour moteurs. Dispositifs pour le conditionnement de carburant, dispositifs pour économiser le carburant et dispositifs pour contrôler l'émission des gaz d'échappement, tous pour moteurs de véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.