Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONDIMEL
Numéro de dépôt :
1711127
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
04/12/2001
Présentation de la marque CONDIMEL
Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FUCHS Vinaigres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « CONDIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONDIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDIMEL est expirée depuis le 4 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19