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Marques déposées par FUCHS Christian
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IL N'Y A PAS DE RAPPORT HOMOSEXUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL N'Y A PAS DE RAPPORT HOMOSEXUEL
FUCHS Christian

Numéro de dépôt :
3236604
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013
IL N\'Y A PAS DE RAPPORT HOMOSEXUEL de FUCHS Christian

Présentation de la marque IL N'Y A PAS DE RAPPORT HOMOSEXUEL

Déposée le 16 juillet 2003 par FUCHS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL N'Y A PAS DE RAPPORT HOMOSEXUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est FUCHS Christian domicilié(e) 10 rue Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUCHS Christian domicilié(e) 10 rue Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque IL N'Y A PAS DE RAPPORT HOMOSEXUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL N'Y A PAS DE RAPPORT HOMOSEXUEL est expirée depuis le 16 juillet 2013.


FUCHS Christian - 10 rue Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France


FUCHS Christian - 10 rue Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

– livre. – édition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.