Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIFRAME
FUCHET PIERRE

Numéro de dépôt :
98713961
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2018

Présentation de la marque QUALIFRAME

Déposée le 16 janvier 1998 par FUCHET PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIFRAME »

Le déposant est FUCHET PIERRE domicilié(e) RUE CLAUDE MOULIN, LE VILLAGE,07380 FABRAS (dossier no 2355222) - 07380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE FUCHET néant CLAUDE MOULIN domicilié(e) LE VILLAGE,07380 FABRAS (dossier no 2355222) - 07380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIFRAME est expirée depuis le 16 janvier 2018.


FUCHET PIERRE - RUE CLAUDE MOULIN, LE VILLAGE,07380 FABRAS (dossier no 2355222) - 07380 - France


PIERRE FUCHET néant CLAUDE MOULIN - LE VILLAGE,07380 FABRAS (dossier no 2355222) - 07380 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355222 - Publication au BOPI 2007-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719611 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Communication d'informations par internet: management stratégique par la qualité, maîtrise de l'environnement Enseignement, formation, sensibilisation aux principes, aux méthodes, aux outils du management stratégique par la qualité et du management environnemental Conseil en management stratégique par la qualité et en maîtrise de l'environnement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.