Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 14 SAVEURS DE CLAUDE CHARBONNIER
FUANTES Claude épouse CHARBONNIER

Numéro de dépôt :
1388444
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
09/10/1995
LES 14 SAVEURS DE CLAUDE CHARBONNIER de FUANTES Claude épouse CHARBONNIER

Présentation de la marque LES 14 SAVEURS DE CLAUDE CHARBONNIER

Déposée le 9 octobre 1985 par FUANTES Claude épouse CHARBONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LES 14 SAVEURS DE CLAUDE CHARBONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FUANTES Claude épouse CHARBONNIER domicilié(e) Immeuble Le Richelieu, 9, boulevard Gambetta, 34350 VALRAS-PLAGE. - France.

La marque LES 14 SAVEURS DE CLAUDE CHARBONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 14 SAVEURS DE CLAUDE CHARBONNIER est expirée depuis le 9 octobre 1995.


FUANTES Claude épouse CHARBONNIER - Immeuble Le Richelieu, 9, boulevard Gambetta, 34350 VALRAS-PLAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

épices, aromates, pour assaisonnement grillades viandes, poissons, sauces.