Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO PRODUCTIF
FUAB

Numéro de dépôt :
4411810
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
BIO PRODUCTIF de FUAB

Présentation de la marque BIO PRODUCTIF

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par FUAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO PRODUCTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est FUAB domicilié(e) 27 Avenue Franklin Roosevelt - 35400 - Saint-Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque BIO PRODUCTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PRODUCTIF arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


FUAB - 27 Avenue Franklin Roosevelt - 35400 - Saint-Malo - France


PROMARK, Madame Bénédicte Devevey - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Inscription le 17 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802144 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Inscription le 17 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°802141 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Produits minéraux et/ou organiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits minéraux et/ou organiques composés d'éléments naturels destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; fertilisants et amendements pour les terres ; stimulants des défenses naturelles des plantes ; produits minéraux et/ou organiques utilisés dans les industries alimentaires et agro-alimentaires ;

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, cosmétiques à base d'algues, lotions pour les cheveux, dentifrices ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser à base de composants naturels ;

Substances diététiques à usage médical : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; produits vétérinaires, compléments alimentaires pour hommes et pour animaux à usage vétérinaire : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; antioxydants utilisés comme compléments alimentaires : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux à base de composants naturels ; compléments alimentaires pour animaux à base d'algues : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; calcium pour animaux ; sel à des fins diététiques, substitut de sel à des fins diététiques : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires et diététiques à base d'algues à usage humain : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Applications logicielles pour téléphones ; applications logicielles mobiles ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour la transmission de messages et de photographies entre utilisateurs d'ordinateurs ; logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; produits laitiers ; sauces et huiles ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations pour sauces et bouillons à base d'algue ; moutarde ; vinaigre, sauces ; algues, condiments ; algues conservées ; farines et préparations faites de céréales et/ou de farine, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, sablés, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain ; panures, sandwiches, pizzas, préparations surgelées enrobées ; préparations surgelées à base de céréales et de farine ; desserts préparés, crèmes glacées, produits pour la préparation de glaces comestibles, poudings, confiserie ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graine ; fruits et légumes frais ; maraichage, culture fruitière ; semences, produits pour litières d'animaux ; aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux composés d'éléments naturels ; algues marines séchées et fraîches, algues marines calcaires destinées à la fabrication d'aliments composés pour animaux ; algues pour l'alimentation humaine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations pour boissons, boissons non-alcoolisées ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de promotion des ventes, services de vente au détail ou en gros, par correspondance ou en ligne, des produits suivants : produits minéraux et/ou organiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits minéraux et/ou organiques composés d'éléments naturels destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; fertilisants et amendements pour les terres ; stimulants des défenses naturelles des plantes ; produits minéraux et/ou organiques utilisés dans les industries alimentaires et agro-alimentaires ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, cosmétiques à base d'algues, lotions pour les cheveux, dentifrices ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser ; préparations et substances pour lessiver, nettoyer et dégraisser à base de composants naturels ; substances diététiques à usage médical ; produits vétérinaires, compléments alimentaires pour hommes et pour animaux à usage vétérinaire ; antioxydants utilisés comme compléments alimentaires ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux ; produits à action désodorisante ou désinfectante destinés aux litières pour animaux à base de composants naturels ; compléments alimentaires pour animaux à base d'algues ; calcium pour animaux ; sel à des fins diététiques, substitut de sel à des fins diététiques ; compléments alimentaires et diététiques à base d'algues à usage humain ; applications logicielles pour téléphones ; applications logicielles mobiles ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour la transmission de messages et de photographies entre utilisateurs d'ordinateurs ; logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; produits laitiers ; sauces et huiles ; préparations pour sauces et bouillons à base d'algue ; moutarde ; vinaigre, sauces ; algues, condiments ; algues conservées ; farines et préparations faites de céréales et/ou de farine, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, sablés, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain ; panures, sandwiches, pizzas, préparations surgelées enrobées ; préparations surgelées à base de céréales et de farine ; desserts préparés, crèmes glacées, produits pour la préparation de glaces comestibles, poudings, confiserie ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; fruits et légumes frais ; maraichage, culture fruitière ; semences, produits pour litières d'animaux ; aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux composés d'éléments naturels ; algues marines séchées et fraîches, algues marines calcaires destinées à la fabrication d'aliments composés pour animaux ; algues pour l'alimentation humaine ; préparations pour boissons, boissons non-alcoolisées ;

Messagerie électronique ; transmission de messages ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; fourniture d'accès à des clubs et des forums de discussion par réseaux internet et par réseaux de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Analyse chimique, analyse industrielle, recherches et services scientifiques et technologiques dans les domaines chimique et industriel ; analyse chimique, analyse industrielle, recherches et services scientifiques et technologiques dans les domaines alimentaire, agro-alimentaire, agricole, horticole, sylvicole et de la pisciculture ; expertises, travaux d'ingénieurs, recherches biologiques, recherche en chimie, recherches dans le domaine de la nutrition des plantes, de la terre, et de la nutrition animale ; recherches en matière de soins d'hygiène pour animaux ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de conseil, d'expertises et d'information en agronomie ;

Services vétérinaires, soins d'hygiène pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture et de pisciculture ; conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; conseils dans le domaine de la fertilisation, notamment dans le choix et l'utilisation des engrais et dans la transformation de produits dans les domaines agricole, alimentaire et agro-alimentaire.