Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCHEMELECT
Numéro de dépôt :
1522841
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
03/04/1999
Présentation de la marque SCHEMELECT
Déposée le 3 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SCHEMELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCHEMELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHEMELECT est expirée depuis le 3 avril 1999.
FTZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38