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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD
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Les Artisans Goustiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Artisans Goustiers
FTV PROD, SARL

Numéro de dépôt :
3987646
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2023
Les Artisans Goustiers de FTV PROD

Présentation de la marque Les Artisans Goustiers

Déposée le 4 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Artisans Goustiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FTV PROD domicilié(e) ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 679 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FTV PROD, M. THIOLET Frédéric domicilié(e) ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France.

La marque Les Artisans Goustiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Artisans Goustiers est expirée depuis le 4 mars 2023.

FTV PROD a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS DE MANDY , Miss Perle , Lou Farati , Les Tours de Pondriol , Hadès , LE COMPTOIR DES PIERRES DOREES , FREDERIC THIOLET VINS , Les Hautes Forges , Font Roch , FTV PROD ARTISAN-NEGOCIANT


FTV PROD, SARL - ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 519679799


FTV PROD, M. THIOLET Frédéric - ZA Les Sapins, 226 Route de Pouilly - 69400 - LIERGUES - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.